Mentions légales

Cette page est un brouillon généré automatiquement à partir d’une trame standard de mentions légales pour un site e-commerce français. Les champs marqués [À COMPLÉTER] doivent être remplis avec les informations réelles de l’entreprise avant toute publication. Ne pas publier tel quel.

1. Éditeur du site

Le site safegold.paris est édité par : [À COMPLÉTER — Raison sociale / nom de l’entreprise], [À COMPLÉTER — forme juridique, ex. SAS, SARL, EI], au capital social de [À COMPLÉTER] euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de [À COMPLÉTER — ville] sous le numéro [À COMPLÉTER — SIREN/SIRET], dont le siège social est situé [À COMPLÉTER — adresse complète].

Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER]

Adresse e-mail de contact : [À COMPLÉTER]
Téléphone : [À COMPLÉTER]

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est : [À COMPLÉTER — nom et prénom].

3. Hébergement

Le site safegold.paris est hébergé par : [À COMPLÉTER — nom de l’hébergeur], [À COMPLÉTER — adresse de l’hébergeur], [À COMPLÉTER — téléphone de l’hébergeur].

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site safegold.paris (textes, images, logos, graphismes, vidéos, structure du site, etc.) est protégé par le droit d’auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon.

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées sur le site est décrit en détail dans notre Politique de confidentialité, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

6. Cookies

Le site safegold.paris peut utiliser des cookies nécessaires à son fonctionnement ainsi que des cookies de mesure d’audience. Pour en savoir plus, consultez notre Politique de confidentialité.

7. Limitation de responsabilité

[À COMPLÉTER — Raison sociale] s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, mais ne peut garantir l’exhaustivité ou l’absence de modification par un tiers. L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

8. Droit applicable et médiation

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. Conformément à l’article L.616-1 du Code de la consommation, le client peut recourir gratuitement au service de médiation de la consommation suivant : [À COMPLÉTER — nom et coordonnées du médiateur de la consommation choisi par l’entreprise].

Les conditions générales de vente applicables aux commandes sont consultables sur la page Conditions Générales de Vente.